Comment obtenir la citoyenneté canadienne ?

Nous sommes installés à Montréal depuis +3 ans avec le statut de résident permanent. Toute la famille se plait au Québec et nous souhaitons rester durablement au Canada. C’est donc tout naturellement que nous avons décidé de franchir l’étape suivante pour devenir citoyen canadien. Mais comment obtenir la citoyenneté canadienne? Quels sont les critères d’admissibilité, comment déposer sa demande, quels sont les délais de traitement et les différentes étapes?

Pour commencer, je tiens à préciser que ce billet de blogue a pour objectif de t’aider à comprendre la démarche. Il regroupe les informations,  illustrées avec notre propre expérience. Mais comme j’ai l’habitude de le dire, il est primordial de recourir aux informations officielles du gouvernement. Ce sont les seules sources fiables à 100%. Tous les liens de cet article te dirigeront sur les bonnes sections du site du ministère IRCC.

Pourquoi obtenir la citoyenneté canadienne ?

La citoyenneté canadienne, également désignée comme la nationalité canadienne, est un statut juridique conférant à une personne physique des droits et des responsabilités particuliers au Canada. Les Canadiens sont fiers de leur citoyenneté et des droits et libertés qu’elle leur confère.

Comment obtenir la citoyenneté canadienne

Quelles sont les différences entre résident permanent et citoyen canadien ?

En théorie, les résidents permanents ont les mêmes droits que les citoyens canadiens, à l’exception du droit de vote et de certains emplois qui requièrent un haut niveau de sécurité. En réalité, ce n’est pas si simple.

Tout d’abord, la carte de résident permanent est renouvelable tous les 5 ans. Certes les frais exigés sont faibles (50$CAD/personne), mais il faut refaire un dossier administratif. Et si vous avez déjà fait un dossier de RP, vous savez combien ces démarches peuvent être lourdes et longues.

Ensuite, elle peut être perçue comme un signe de situation temporaire auprès de vos interlocuteurs, même si ce n’est pas le cas : employeurs, banquiers ou autres institutions.

Enfin, le statut de résident permanent peut se perdre! Et oui, plusieurs causes existent : présence insuffisante sur le territoire (730 jours sur les 5 ans) ou condamnation à une infraction criminelle, et ce, quelle qu’elle soit.

Alors si tu souhaites rester au Canada ou tu prévois un retour au pays mais que tu souhaites te laisser la possibilité de revenir sans recommencer toutes les démarches, la citoyenneté canadienne est une démarche incontournable.

Comment obtenir la citoyenneté canadienne ?

Qui gère les demandes de citoyenneté canadienne ?

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) est le ministère fédéral qui gère la citoyenneté canadienne, tant pour les personnes qui demandent la citoyenneté que pour les citoyens canadiens actuels. Le Canada accueille en moyenne 300 000 immigrants chaque année. Bon nombre de ces nouveaux arrivants souhaiteront obtenir la citoyenneté canadienne.

Quels sont les critères d’admissibilité pour demander la citoyenneté canadienne ?

Les critères d’admissibilité à la demande de citoyenneté canadienne sont les suivantes :

  • être résident permanent (RP)
  • avoir vécu au Canada sous le statut de RP pendant au moins 3 ans (1 095 jours) au cours des 5 dernières années précédant votre demande. Pour ta période de résident temporaire, tu peux cumuler 1/2 journée pour chaque jour effectivement passé au Canada au cours des 5 dernières années, avant de devenir résident permanent, pour un maximum de 365 jours.
  • avoir rempli une déclaration de revenus aux fins d’impôts pendant au moins 3 ans au cours des 5 dernières années et avoir payé les montants d’impôts dus le cas échéant
  • fournir une preuve que tu peux parler et écrire dans une langue officielle du Canada (français ou anglais)
  • présenter ta demande de citoyenneté à partir du Canada

Comme souvent, IRCC met à disposition des outils pour vérifier si tu es admissible : test d’admissibilité

Quelles sont les étapes pour obtenir sa citoyenneté canadienne ?

Voici les étapes officielles pour devenir citoyen canadien :

  1. Vérifie si tu es admissible : voir les critères d’admissibilité si dessus
  2. Télécharge la trousse de demande qui comprend le guide et tous les formulaires que tu dois remplir. Utilise le guide d’instructions et la liste de contrôle des documents pour ne rien oublier
  3. Prouve que tu satisfais aux exigences requises et joins tous les documents requis
  4. Paie les frais de la demande
  5. Envoie ton dossier par courrier. Si tu as des demandes pour plusieurs personnes et que tu souhaites qu’elles soient traitées ensemble, place tous les formulaires et documents dans la même enveloppe. Si les demandes sont envoyées dans des enveloppes séparées, elles seront traitées séparément.

Une fois le dossier envoyé, ce n’est pas fini. Tu devras réussir l’examen pour la citoyenneté canadienne et passer une entrevue orale. Enfin, à l’issue de ce processus, il te faudra prêter serment de loyauté dans lequel tu t’engages à respecter les responsabilités et les privilèges liés à la citoyenneté canadienne.

Mon petit conseil : dans le cadre du dossier de citoyenne canadienne, tu devras retracer ta vie des 5 dernières années. Tu devras signaler tes voyages à l’extérieur du Canada, tes différentes adresses et toutes tes activités (études ou emplois) pendant la période requise, soit les 5 ans précédent la date de ta demande. Il est donc important de démarrer dès que possible pour simplifier tes démarche. Tu peux noter ces informations dès le début de ton arrivée au Canada, ou au moins dès ton obtention du statut de résident permanent. IRCC propose là encore un petit outil pour le faire : le journal de voyages.

Commencer sa demande de citoyenneté canadienne

C’est toujours la question à se poser : par où commencer pour faire son dossier ? Ici la réponse est simple : après avoir vérifié les critères d’admissibilité, tu pourras suivre les différentes étapes. Télécharger la trousse de demande, préparer tous les documents requis par avance. Faire 2 photos, calculer le nombre de jours de présence, remplir les formulaires de demande de citoyenneté canadienne. Joindre les documents nécessaires, payer les frais et envoyer ton dossier par courrier.

Obtenir la citoyenneté canadienne étapes pour le dossier

Mais il y a une subtilité que tu dois connaitre : tu ne dois pas remplir ton formulaire de calcul en avance. En effet, tous les documents devront être datés de façon identique et tu auras 90 jours pour envoyer ton dossier.

Télécharge la trousse de demande

Une fois que tu es prêt à démarrer ta demande, la 1re étape de ton dossier est sans aucun doute de télécharger la trousse de demande. Elle comprend le guide d’instruction, le formulaire de demande (différent pour les adultes et pour les enfants), la liste de contrôle et les caractéristiques des photos requises. Tu es prêt? Télécharge la trousse de demande.

Calcule ta présence réelle au Canada

Pour rappel, ta présence au Canada doit être de + 1095 j dans les 5 années précédents la date de ta demande. Pour déterminer ton nombre de jours de présence réelle, tu peux utiliser tes notes ou tes billets d’avion concernant tes voyages. Une fois cette 1re vérification faite, tu peux utiliser la calculatrice de la période de résidence et vérifier si tu as vécu au Canada assez longtemps pour demander la citoyenneté. Si ce n’est pas le cas, l’outil te dira quand tu seras admissible à présenter ta demande. Tu es prêt : démarre ton calcul.

Attention, tu dois savoir que tu ne pourras pas enregistrer ce calcul sur ton ordinateur. Tu pourras seulement l’enregistrer sur ton compte IRCC ou l’imprimer directement du site. Nous avons eu quelques problèmes : une fois le formulaire de calcul rempli, nous l’avons enregistré sur notre compte. Mais lors de l’impression le lendemain, les jours étaient tous à 0. Il a fallu tout refaire. En conclusion, remplis le formulaire et imprime-le directement. Mais soit prêt pour remplir aussi la demande car sa date doit être la même et tu ne pourras pas la modifier (la date est verrouillée pour être celle du jour réel de remplissage sur ton ordinateur).

Remplis ton formulaire de demande de citoyenneté canadienne

Et c’est là que tu vas devoir remplir ton formulaire avec toutes les informations sur ta vie des 5 dernières années. Le dossier commence par les renseignements concernant ton identité : numéro de RP, numéro de passeport, couleur des yeux… Ensuite, tu vas remplir toutes tes adresses en précisant les dates (mois et années) et tes activités : emploi avec les cordonnées de tes employeurs ou sans emploi, étudiant avec les adresses des établissements scolaires ou universitaires. Enfin, tu vas renseigner les informations sur les compétences linguistiques en choisissant ta preuve valide dans la liste proposée.

A la fin du formulaire, tu peux utiliser l’option « valider », incontournable pour vérifier les incohérences. Pour nous, cette validation nous a permis de voir que certains passeports étaient valides uniquement 2 mois après le début de la période de référence. Nous avons donc dû ajouter les anciens passeports. Et pour les personnes sans emploi, le formulaire te demande une adresse, donc nous avons mis notre adresse de résidence. Enfin, depuis notre arrivée à Montréal, nous avons changé de domicile 3 fois, ce qui allonge le remplissage du formulaire…

Rassemble tes documents

Les documents requis sont différents selon les cas. Notre cas est celui d’une famille avec 2 adultes, 3 enfants dont 2 enfants majeurs et 1 enfant mineur. Voici les documents que nous avons du fournir avec notre dossier :

  • -Photocopies des pages de renseignements personnels de tous les passeports ou titres de voyage valides et expirés dont vous avez été titulaire au cours des 5 dernières années.
  • 2 pièces d’identité personnelles : permis de conduire, carte RAQM, carte de RP ou passeport
  • -Copies de preuve de compétence linguistique en français ou en anglais (uniquement pour les adultes de 18/54 ans) : résultats d’un test de langue administré par un tiers, diplôme, certificat ou relevé de notes d’un programme d’études secondaires ou postsecondaires suivi au Canada ou à l’étranger en français ou en anglais
  • -2 photos d’identité par personne en format passeport canadien : voir les dimensions et la liste des photographes reconnus sur leur site

Là encore, il faut être organisé. En effet, les passeports français des enfants de -18 ans ne sont valables que 5 ans. Ils ont donc tous été renouvelés au cours de la période d’examen du dossier. Même si nous n’avons plus les anciens passeports, nous avons retrouvé les copies des anciens passeports dans le dossier du CSQ ou celui de demande de résidence permanente. Pour les tests de langue, nous avions passé les tests TCF en français lors de notre dossier CSQ afin de gagner des points. Un des enfants a passé un test d’anglais dans son cursus universitaire, l’autre a mis son relevé de notes d’études post secondaire au Québec.

Paie tes frais de demande de citoyenneté

Encore une fois, tu vas voir que les démarches d’immigration au Canada sont très coûteuses. Pour obtenir la citoyenneté canadienne, tu devras débourser 630$ CAD par adulte et 100$ par enfant de -18 ans. Une note assez salée pour notre famille de 5 personnes. Sans oublier les frais de photos de 25$ / personne et les tests si tu n’en as pas déjà passés. Beaucoup de résidents permanents choisissent de rester résident permanent en voyant ces frais. Il est vrai que le renouvellement de la carte de RP ne coûte que 50$ / personne. Mais tous les 5 ans. Et ce statut reste temporaire. Alors si tu le peux, prend ton courage à 2 mains pour le dossier et puise dans tes économies pour réaliser cette ultime démarche pour obtenir la citoyenneté canadienne.

N’oublie pas de joindre ton reçu de paiement à ton dossier avant de l’envoyer.

Envoie ton dossier par courrier

Une fois ton dossier complet, tu n’as plu qu’a l’envoyer par courrier, au Centre de traitement des demandes à Sydney (en Nouvelle Ecosse). Et oui encore une fois, l’IRCC reçoit et traite ses dossiers en format papier. Par contre, tu pourras suivre ton dossier en ligne. Le ministère dispose de 90 j suivant la date de tes documents pour accuser réception de ta demande.

Depuis quelques temps, certains demandeurs peuvent déposer leur dossier en ligne sous conditions : dossier pour 1 personne uniquement (pas de dossier familial) et sans représentant. Mais cela reste un test. En savoir + : demande en ligne

Et les étapes suivantes pour obtenir la citoyenneté canadienne?

Les délais de traitement du dossier

Tout d’abord, sache que comme toutes les demandes d’immigration, obtenir la citoyenneté canadienne est un processus long. Les délais de traitement annoncés sur le site IRCC sont de 12 mois et ne tiennent pas compte des retards liés à la COVID. Sur les groupes de discussion des expatriés au Canada, il semble que ce sont bien les délais réels du moment. Le calcul de ce délai débute à la date à laquelle le ministère ouvre ta demande complète. Il se termine lorsque l’IRRC prend sa décision.

Tu pourras suivre le traitement de ta demande en ligne. Cependant, tu ne pourras suivre ta demande que lorsque que le traitement aura débuté. L’IRCC envoie un accusé de réception seulement lorsque la demande a été ouverte et vérifiée (90 jours annoncés), avec le numéro IUC pour suivre la demande en ligne. La demande te sera retournée si elle est incomplète ou non accompagnée du paiement des frais. Les frais pourront être remboursés. Attention, pendant le traitement de cette demande, tu devras les informer des grands changements de situation comme un changement d’adresse, un départ de +2 semaines du Canada ou une accusation judiciaire.

L’examen de citoyenneté

L’étape suivante pour obtenir la citoyenneté canadienne est celle de l’examen de citoyenneté. Voici les réponses aux questions que tu dois te poser :

  • Qui est concerné ? Les personnes de 18/54 ans doivent passer l’examen. Les adultes de +55 ans et les enfants de -18 ans ne passent pas l’examen.
  • Pourquoi cet examen est-il requis? L’examen permet aux services de vérifier ta connaissance du Canada. Tu devras répondre à 20 questions sur les droits et les responsabilités des Canadiens et sur les aspects suivants du Canada : son histoire, sa géographie, son économie, son gouvernement, ses lois et ses symboles. L’examen de citoyenneté n’est pas utilisé pour évaluer tes compétences linguistiques en français ou en anglais.
  • L’examen est-il difficile? Les questions sont fondées sur le guide d’étude officiel pour l’examen de citoyenneté : Découvrir le Canada – Les droits et responsabilités liés à la citoyenneté.  Ce guide est disponible sous différent format et permet d’étudier en amont de l’examen. Il existe plusieurs sites pour t’entrainer à répondre aux questions.
  • Quand vais-je être convoqué? Tu reçois la convocation 1 à 2 semaines avant la date de l’examen. Il est possible de la décaler avec une raison valable. Les examens se font actuellement en ligne. L’examen dure 30 min. Sur les 20 questions à choix multiples, tu devras avoir 15 bonnes réponses pour réussir. En cas d’échec de l’examen, tu pourras le passer une 2e fois.

L’entrevue de citoyenneté

Les personnes de 18/54 ans tout comme celles de +55 ans doivent passer une entrevue. Les enfants de -18 ans quant à eux ne passent pas l’entrevue s’ils ont un parent canadien ou présente une demande en même temps que leurs parents. Après l’examen,  un agent de la citoyenneté te fera passer une entrevue. L’agent vérifiera tes compétences linguistiques, ta demande et tes documents originaux. Il te posera des questions au sujet de ta demande s’il reste des points à clarifier. Enfin, il te confirmera que tu réponds à toutes les conditions requises pour obtenir la citoyenneté. Je crois que cette étape n’existe plus en période de covid.

La cérémonie de citoyennté

Pour finir le processus pour obtenir la demande de citoyenneté canadienne, il faut prêter le serment de citoyenneté. Les adultes et les enfants âgés de  +14 ans doivent se présenter à la cérémonie de citoyenneté pour prêter serment. Actuellement, les cérémonies se déroulent en ligne. La cérémonie a normalement lieu dans les 3 mois suivant l’examen de citoyenneté.

Au cours de cet événement, un juge ou un agent de citoyenneté préside la cérémonie et dirige le serment de citoyenneté. De nombreuses personnes prêteront le serment avec toi. Le président de cérémonie prononce le serment en anglais et en français. Tu prononceras les paroles du serment après le président, dans au moins 1 des 2 langues officielles. Tu seras aussi invité à chanter l’hymne national bilingue. Une fois encore, tu pourras te préparer : la cérémonie de citoyenneté.

Notre dossier étape par étape

Etape 1 : envoi du dossier

Nous avons envoyé notre dossier par courrier le 10 mars 2021, pour les 5 membres de la famille en même temps

Etape 2 : ouverture du dossier

Suite à notre envoi du dossier par courrier le 10 mars 2021, nous avons reçu notre accusé de réception le 4 mai 2021Le ministère a donc respecté le délai de 90 jours annoncé, avec 10 semaines. Chaque personne a reçu un courriel avec une pièce jointe : la lettre du CIC confirmant la réception du dossier. « Nous accusons réception de votre demande de citoyenneté canadienne. Nous étudierons votre demande et les pièces justificatives et communiquerons avec vous si d’autres renseignements sont nécessaires. » La lettre nous informe que la convocation au test de citoyenneté sera envoyée une fois le dossier vérifié. Il précise le lien du Guide d’étude officiel de citoyenneté qui permet de préparer le test : Découvrir le Canada – Les droits responsabilités liés à la citoyenneté. Il précise aussi le lien pour suivre sa demande en ligne.

Etape 3 : ouverture de compte en ligne

Nous pouvons désormais nous inscrire pour consulter notre dossier en ligne. Pour cela, il faut le numéro de demande noté sur le courrier d’accusé de réception, le numéro IUC et un mot de passe. IRCC mettra à jour notre dossier en ligne. La date officielle d’ouverture est le 4 mai 2021, date de l’accusé de réception. Nous pouvons désormais consulter les différentes étapes avec leur statut : en cours ou non commencé. Une étape de + de franchie!

Etape 4 : demande d’empreintes digitales

Le 8 août 2021, nous recevons une demande d’empreintes digitales par courriel, pour Monsieur et Madame uniquement (même si nos enfants sont majeurs). « Pour que le traitement de votre demande se poursuive, vous devez faire prélever vos empreintes digitales dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date de la présente lettre. » Ces empreintes servent à effectuer une vérification de casier judiciaire. Nous prenons donc RDV dans un organisme privé accrédité (seuls les organismes privés les effectuent actuellement). Le lien de la liste est dans le courrier. Il y en a plusieurs sur Montréal et les tarifs vont de 60 à 95$ CAD. Le RDV est obligatoire en cette période, mais très rapide (sous quelques jours).

Nous prenons RDV le 13 août, avec le Centre Pardon à Montréal. Avec 2 pièces d’identité en main, la prise des empreintes est très rapide. A peine 10 min après notre arrivée, nous repartons avec notre copie en main. L’organisme envoie l’original directement à Sydney, NC (adresse fournie dans le courrier). En suivant notre dossier en ligne, le statut Vérification des antécédents a changé en terminé le 30 août

Etape 4 : la convocation à l’examen de citoyenneté

Nous avons reçu un courriel avec la convocation à l’examen de citoyenneté le 5 octobre. Chaque membre de la famille de +18 ans l’a reçu : Monsieur, Madame et nos jumeaux de 22 ans. « Vous êtes cordialement invité à la prochaine étape prévue dans le cadre du traitement de votre demande de citoyenneté qui est de passer l’examen de citoyenneté canadienne en ligne. »

 La convocation en pièce-jointe précise les délais, les dates, les liens utiles pour se préparer et indique les modalités de l’examen. « Nous avons le plaisir de vous aviser que vous avez atteint la prochaine étape prévue dans le cadre du processus de demande de citoyenneté canadienne. Vous êtes maintenant invité(e) à passer l’examen pour la citoyenneté en ligne. Cet examen dure 30 minutes et vous avez 21 jours pour effectuer l’examen durant la période d’activation de l’examen susmentionnée. »

Je crois que nous sommes bien chanceux pour ce dossier. Dans les groupes Facebook que nous suivons, nos délais semblent bien plus rapides que ceux qui ont déposé leur dossier pendant la COVID-19. Maintenant, on va devoir réviser avec le livre Découvrir le Canada – Les droits et responsabilités liés à la citoyenneté et s’entrainer avec les tests disponibles en ligne.

Etape 6 : l’examen

La préparation de l’examen

Nous nous sommes inscrits au site examendecitoyennete.ca : il y a 120 questions gratuites. Nous avons choisi l’option payante pour avoir accès à 700 questions pendant 2 mois. Bien sûr, tout est dans le livre, mais les questions permettent de se rappeler plus facilement des réponses. Au final, à 4 personnes, nos 19$ seront vite rentabilisés. 

L’examen se déroule désormais en ligne, avec un ordinateur, d’une caméra et d’une connexion internet fiable Nous devons le passer entre le 15 octobre et le 4 novembre 2021. C’est le 30 octobre que je décide que je suis prête, même si je doute toujours et que j’ai la pression de pouvoir retarder le dossier de toute la famille. 

Le déroulement

Pour l’examen, voici un résumé des conditions :  

  • 30 minutes pour faire l’examen, sans pouvoir l’arrêter ou le mettre en pause;
  • 20 questions à choix multiples, en français ou anglais
  • – La minuterie de 30 minutes continuera même si l’ordinateur se déconnecte. On peut se reconnecter à tout moment à l’intérieur des 30 minutes prévues. Si on ne soumet pas l’examen manuellement, celui-ci sera automatiquement soumis à la fin de la période de 30 minutes.
  • – On doit être visible en tout temps devant la caméra Web lors de l’examen. Il est interdit d’ouvrir tout autre onglet ou toute autre application.
  • – Il faut répondre à 15 questions correctement afin d’obtenir une note de passage. Le résultat de l’examen sera automatiquement généré après soumission.  

Pour faire le test, tu cliques sur le lien du courriel. Tu remplis les informations sur ton identité (numéro de la demande et IUC noté sur la convocation). Un nouveau courriel est envoyé avec le lien du test. Tu as 15 minutes pour te connecter. Après avoir à nouveau entré tes informations ci-dessus, tu suis les instructions pour prendre en photo ta pièce d’identité et ton visage. Ensuite, tu cliques sur les consentements, les points du règlements et tu peux commencer.

L’interface propose à gauche les questions avec le choix des réponses et à droite le temps écoulé, le nombre de questions auxquelles tu as répondu et la caméra. Attention pour aller à la question suivante il faut cliquer sur suivant et non soumettre. Soumettre permet d’envoyer ton test. Le résultat est instantané : tu as un message avec la confirmation de réussite et le nombre de questions justes. Tu peux te l’envoyer par courriel ou l’imprimer (à faire en cas de contestation ou de retard de mise à jour dans ton dossier).

Nos petites astuces 

A la question l’examen est-il difficile, je répondrais non mais il faut réviser. Bien évidemment, cela dépend de ton niveau de connaissances du Canada. Mais les questions traitent de toute l’histoire avec des dates, de la géographie, des symboles et lois au Canada. Et crois-moi, la majorité des Canadiens ne connait pas la plupart des réponses. Voici notre méthode : lecture du livre, entrainenement sur le site examencitoyennete.ca, relecture du livre en surlignant les réponses aux questions rencontrées. Après quelques soirées d’entraînement, nous avons relu le livre le jour J, pratiqué quelques tests d’entrainement et nous nous sommes lancé dans le VRAI test.

Au final, Monsieur a obtenu 20/20 et Madame 19/20. Idem pour les enfants. Les questions ne sont pas plus faciles lors du vrai test, mais les questions difficiles (histoire, dates, personnes célèbres, géographie) sont très peu nombreuses. Elles portent essentiellement sur les valeurs, symboles, gouvernement. Il faut aussi connaitre les noms des partis au pouvoir, d’opposition et des 1er ministres du Canada et de ta province. J’ai découvert de nouvelles questions. Mais j’ai trouvé la réponse grâce au bon sens et à la logique. Par contre, n’oublie pas que le stress peut te faire perdre tes moyens et prend le temps de bien lire les textes. Ne t’inquiète pas, tu va réussir.

En conclusion

Nous avons envoyé notre dossier pour obtenir la citoyenneté canadienne le 10 mars 2021. Notre carte de résident permanent expire en août 2022. Nous espérons donc que notre citoyenneté sera acceptée avant cette date. Toutefois, pas besoin de payer le renouvellement de RP en cas de demande de citoyenneté en cours. Tu peux suivre les étapes de notre dossier ci-dessus : j’ajouterai les informations dans chaque étape au fur et à mesure de l’avancement de notre dossier. 

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